Article 7 historique

Historique de l'article 7 du Arrêté du 23 novembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2022 au 24 septembre 2022 (modifiée)
• Rédaction depuis le 24 septembre 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 août 2022 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 août 2022 modifiant l'arrêté du 23 novembre 2021 portant création de la mention « triathlon et disciplines enchaînées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)