Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 1er décembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 décembre 2021 au 1er avril 2022 (modifiée)
• Rédaction du 1er avril 2022 au 1er septembre 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 22 mars 2022 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 22 mars 2022 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2021 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement (en vigueur)
• Arrêté du 25 août 2022 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement (en vigueur)
• Arrêté du 18 août 2023 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement (abrogé)