Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 21 décembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 1er janvier 2022 au 5 octobre 2022 (modifiée)
• Rédaction du 5 octobre 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 septembre 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 25 mars 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 novembre 2022 - art. 1
• Rédaction du 25 mars 2023 au 4 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 mars 2023 - art. 1
• Rédaction depuis le 4 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 21 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2021 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion de fonctionnaires relevant du ministère de la culture à certains établissements publics (abrogé)
• Arrêté du 16 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2021 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion de fonctionnaires relevant du ministère de la culture à certains établissements publics (en vigueur)
• Arrêté du 17 mars 2023 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2021 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion de fonctionnaires relevant du ministère de la culture à certains établissements publics (en vigueur)
• Arrêté du 1er décembre 2025 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2021 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion de fonctionnaires relevant du ministère de la culture à certains établissements publics (en vigueur)