Arrêté du 1er février 2022 · Article
Article 8 historique
Historique de l'article 8 du Arrêté du 1er février 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 16 février 2022 (en vigueur)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 23 juillet 2019 portant création de la spécialité « technicien conseil vente univers jardinerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (en vigueur)