Arrêté du 9 juillet 2008 · Article

Article 3.1.3 historique

Historique de l'article 3.1.3 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (9)

Rédaction du 11 juillet 2008 au 1er janvier 2011 (modifiée)
Rédaction du 1er janvier 2011 au 8 octobre 2011 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1702 du 30 décembre 2010 - art. 31 (VT)
Rédaction du 8 octobre 2011 au 1er janvier 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 octobre 2011 - art. 8
Rédaction du 1er janvier 2012 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Décret n°2011-1371 du 27 octobre 2011 - art. 30 (VD)
Rédaction du 1er janvier 2014 au 23 août 2014 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-1273 du 27 décembre 2013 - art. 26
Rédaction du 23 août 2014 au 12 mai 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 19 août 2014 - art. 1
Rédaction du 12 mai 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mai 2017 - art. 3
Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Décret n°2010-1702 du 30 décembre 2010 - art. 31 (VT); Décret n°2019-1360 du 13 décembre 2019 - art. 19
Rédaction depuis le 1er janvier 2020 (en vigueur) — issue de : Décret n°2019-1360 du 13 décembre 2019 - art. 19 (Ab); Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 3

Arrêté du 5 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 19 août 2014 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 10 mai 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)