Arrêté du 9 juillet 2008 · Article
Article 6.2.1 historique
Historique de l'article 6.2.1 du Arrêté du 9 juillet 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 11 juillet 2008 au 6 mai 2012 (modifiée)
- Rédaction du 6 mai 2012 au 13 juin 2015 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 avril 2012 - art. 2
- Rédaction du 13 juin 2015 au 22 avril 2017 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 26 mai 2015 - art. 3
- Rédaction du 22 avril 2017 au 6 juin 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 avril 2017 - art. 5
- Rédaction du 6 juin 2021 au 1er janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 juin 2021 - art. 7
- Rédaction depuis le 1er janvier 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2021 - art. 2
Arrêtés liés (5)
- Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 26 mai 2015 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 7 avril 2017 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 3 juin 2021 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)
- Arrêté du 15 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (en vigueur)