Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 25 avril 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (33)

• Rédaction du 1er septembre 2022 au 1er septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juin 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2022 au 22 septembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 août 2022 - art. 1
• Rédaction du 22 septembre 2022 au 1er décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 septembre 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er décembre 2022 au 1er décembre 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 novembre 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er décembre 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2022 - art. 1
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 7 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 décembre 2022 - art. 1
• Rédaction du 7 août 2023 au 13 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2023 - art. 2
• Rédaction du 13 septembre 2023 au 1er octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 septembre 2023 - art. 1
• Rédaction du 1er octobre 2023 au 1er novembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 1
• Rédaction du 1er novembre 2023 au 18 janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 octobre 2023 - art. 2
• Rédaction du 18 janvier 2024 au 17 février 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 janvier 2024 - art. 2
• Rédaction du 17 février 2024 au 23 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 février 2024 - art. 2
• Rédaction du 23 mars 2024 au 3 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2024 - art. 1
• Rédaction du 3 juillet 2024 au 1er août 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juin 2024 - art. 3
• Rédaction du 1er août 2024 au 24 août 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2024 - art. 1; Arrêté du 29 juillet 2024 - art. 2
• Rédaction du 24 août 2024 au 1er septembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 août 2024 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2024 au 16 septembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 août 2024 - art. 3 (V)
• Rédaction du 16 septembre 2024 au 13 octobre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 août 2024 - art. 4 (V)
• Rédaction du 13 octobre 2024 au 20 décembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 octobre 2024 - art. 2
• Rédaction du 20 décembre 2024 au 27 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2024 - art. 1
• Rédaction du 27 janvier 2025 au 22 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 janvier 2025 - art. 3
• Rédaction du 22 février 2025 au 10 avril 2025 (modifiée) — issue de : Décret n°2025-164 du 19 février 2025 - art. 2 (V)
• Rédaction du 10 avril 2025 au 30 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 avril 2025 - art. 2
• Rédaction du 30 mai 2025 au 8 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 mai 2025 - art. 3
• Rédaction du 8 août 2025 au 29 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er août 2025 - art. 3
• Rédaction du 29 septembre 2025 au 19 octobre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 septembre 2025 - art. 3
• Rédaction du 19 octobre 2025 au 17 novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2025 - art. 2
• Rédaction du 17 novembre 2025 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 novembre 2025 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2026 au 24 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 décembre 2025 - art.
• Rédaction du 24 janvier 2026 au 23 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 janvier 2026 - art. 2
• Rédaction du 23 avril 2026 au 2 août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 avril 2026 - art. 2
• Rédaction du 2 août 2026 au 20 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juillet 2026 - art. 2
• Rédaction depuis le 20 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 septembre 2026 - art. 3

Arrêtés liés (30)

• Arrêté du 24 juin 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 29 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 19 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 29 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 7 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 28 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 7 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 26 octobre 2023 modifiant diverses dispositions relatives à un emploi d'officier général (en vigueur)
• Arrêté du 16 janvier 2024 modifiant diverses dispositions relatives à des emplois d'officiers généraux (en vigueur)
• Arrêté du 14 février 2024 modifiant diverses dispositions relatives à des emplois d'officiers généraux (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 28 juin 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 19 août 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 9 octobre 2024 actualisant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 24 janvier 2025 modifiant diverses dispositions relatives à des emplois d'officiers généraux (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2025 portant retrait de certaines dispositions de l'arrêté du 18 février 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire et modifiant l'arrêté du 25 avril 2022 fixant pour le ministère des armées la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité et des autorités désignées pour en déterminer le montant (en vigueur)
• Arrêté du 27 mai 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 19 septembre 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 15 octobre 2025 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 14 novembre 2025 modifiant diverses dispositions relatives à un emploi d'officier général (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2025 modifiant diverses dispositions indemnitaires pour les praticiens des armées (en vigueur)
• Arrêté du 20 janvier 2026 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 20 avril 2026 modifiant diverses dispositions indemnitaires (en vigueur)
• Arrêté du 24 juillet 2026 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2026 modifiant diverses dispositions d'ordre indemnitaire (en vigueur)