Article 9 historique

Historique de l'article 9 du Arrêté du 20 juin 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er mai 2023 au 13 avril 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 13 avril 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 mars 2024 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 14 mars 2024 modifiant l'arrêté du 20 juin 2022 portant création de la mention « vol libre » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)