Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 28 juillet 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 27 août 2022 au 4 janvier 2026 (modifiée)
• Rédaction du 4 janvier 2026 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2025 - art. 7
• Rédaction depuis le 22 février 2222 (entrée en vigueur différée) — issue de : Arrêté du 17 mai 2024 - art. 5

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 19 décembre 2025 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 mai 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 17 juillet 2026 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 19 novembre 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées et des anciens combattants (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2024 relatif à diverses certifications professionnelles délivrées par le ministère des armées (en vigueur)