Article 33 historique

Historique de l'article 33 du Arrêté du 21 novembre 2022 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2023 au 14 décembre 2023 (modifiée)
• Rédaction du 14 décembre 2023 au 31 décembre 2024 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2023 - art. 2

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 7 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2022 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (en vigueur)
• Arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2026 (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 4 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2025 (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant l'arrêté du 6 mars 2024 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à compter des concours se déroulant en 2026 (en vigueur)