Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 11 décembre 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 17 décembre 2020 au 1er janvier 2022 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2022 au 1er janvier 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 décembre 2021 - art.
• Rédaction du 1er janvier 2023 au 28 novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2023 - art.
• Rédaction du 28 novembre 2024 au 7 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 novembre 2024 - art.
• Rédaction depuis le 7 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 4 août 2025 - art.

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 24 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2020 portant attribution de la prime de lien au service au profit des militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (en vigueur)
• Arrêté du 25 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2020 portant attribution de la prime de lien au service au profit des militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (en vigueur)
• Arrêté du 25 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2020 portant attribution de la prime de lien au service au profit des militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (en vigueur)
• Arrêté du 4 août 2025 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2020 portant attribution de la prime de lien au service au profit des militaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (en vigueur)