Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 16 janvier 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er février 2023 au 23 mars 2024 (modifiée)
• Rédaction du 23 mars 2024 au 30 janvier 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 15 mars 2024 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2023 fixant la composition des comités exécutifs et du sous-comité chargé du suivi de l'utilisation des créneaux horaires du comité de coordination des aéroports français (en vigueur)
• Arrêté du 21 janvier 2026 fixant la composition des comités exécutifs et du sous-comité chargé du suivi de l'utilisation des créneaux horaires du comité de coordination des aéroports français (en vigueur)