Article 14 historique

Historique de l'article 14 du Arrêté du 23 août 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 17 septembre 2021 au 7 avril 2023 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 6 mars 2023 portant organisation de l'admission et des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (en vigueur)