Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 6 juin 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 12 avril 2026 au 13 avril 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 mars 2026 - art. 5

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 9 mars 2026 portant création de la spécialité « Boucherie charcuterie traiteur » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)