Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 28 juillet 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 5 août 2023 au 24 avril 2024 (modifiée)
• Rédaction du 24 avril 2024 au 15 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2024 - art. 1
• Rédaction du 15 mars 2025 au 14 février 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 mars 2025 - art. 7
• Rédaction depuis le 14 février 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 février 2026 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 19 avril 2024 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et de major (en vigueur)
• Arrêté du 10 mars 2025 portant changement d'appellation d'une spécialité du corps des sous-officiers de gendarmerie et modifiant diverses dispositions réglementaires (en vigueur)
• Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2023 fixant les titres professionnels et la qualification exigés pour la promotion des sous-officiers de gendarmerie aux grades de maréchal des logis-chef et de major (en vigueur)