Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 22 septembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 29 septembre 2023 au 27 décembre 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 27 décembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2024 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre (en vigueur)