Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 22 septembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 27 décembre 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2024 - art. 8; Arrêté du 16 décembre 2024 - art. 9

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre (en vigueur)