Article 15 historique

Historique de l'article 15 du Arrêté du 21 décembre 2021 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 29 décembre 2021 au 7 octobre 2023 (modifiée)
• Rédaction du 7 octobre 2023 au 1er novembre 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 septembre 2023 - art. 7
• Rédaction du 1er novembre 2024 au 9 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 octobre 2024 - art. 7
• Rédaction depuis le 9 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er avril 2025 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 28 septembre 2023 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 18 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2025 portant modification de l'arrêté du 21 décembre 2021 relatif à l'organisation des épreuves nationales donnant accès au troisième cycle des études de médecine (en vigueur)