Arrêté du 23 octobre 2023 · Article
Article Annexe II historique
Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 23 octobre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 25 octobre 2023 au 6 décembre 2024 (modifiée)
- Rédaction du 6 décembre 2024 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2024 - art. 4
- Rédaction du 1er janvier 2026 au 1er mars 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2025 - art. 7
- Rédaction depuis le 1er mars 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 août 2025 - art. 5
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 3 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur (en vigueur)
- Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur (en vigueur)
- Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur (en vigueur)