Article Annexe V historique

Historique de l'article Annexe V du Arrêté du 23 octobre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 25 octobre 2023 au 30 janvier 2025 (modifiée)
• Rédaction du 30 janvier 2025 au 23 août 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 janvier 2025 - art. 4
• Rédaction du 23 août 2025 au 1er janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 août 2025 - art. 8
• Rédaction depuis le 1er janvier 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 19 décembre 2025 - art. 10

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 24 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur (en vigueur)
• Arrêté du 18 août 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur (en vigueur)