Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 9 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 22 novembre 2023 au 10 novembre 2025 (modifiée)
• Rédaction du 10 novembre 2025 au 3 août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 octobre 2025 - art. 1
• Rédaction depuis le 3 août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2026 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 15 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires (en vigueur)
• Arrêté du 29 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2023 relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires (en vigueur)