Article Annexe VI historique

Historique de l'article Annexe VI du Arrêté du 14 décembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 25 décembre 2023 au 17 juillet 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 17 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 24 juin 2025 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Aéronautique » (en vigueur)