Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 12 mai 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 1er juillet 2014 au 25 décembre 2015 (modifiée)
• Rédaction du 25 décembre 2015 au 27 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2015 - art. 4
• Rédaction du 27 janvier 2016 au 6 janvier 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 janvier 2016 - art.
• Rédaction du 6 janvier 2022 au 13 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2021 - art.
• Rédaction depuis le 13 janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 9 janvier 2025 - art.

Arrêtés liés (10)

• Arrêté du 9 janvier 2025 relatif aux conditions d'enseignement de la conduite de certains véhicules à deux ou trois roues motorisés en circulation inter-files (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 20 avril 2012 fixant les conditions d'établissement, de délivrance et de validité du permis de conduire et modifiant divers arrêtés relatifs au référentiel pour l'éducation à une mobilité citoyenne et aux livrets d'apprentissage (en vigueur)
• Arrêté du 19 janvier 2016 intégrant l'expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite et de la sécurité routière (en vigueur)
• Arrêté du 27 décembre 2021 intégrant la nouvelle expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite des motocyclettes (en vigueur)
• Arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories A1 et A2 du permis de conduire (en vigueur, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 8 novembre 2012 relatif à la formation requise pour l'obtention de la catégorie A du permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 17 décembre 2010 relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules de la catégorie L5e par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 19 décembre 2023 relatif au livret d'apprentissage numérique des formations au permis de conduire modifiant plusieurs arrêtés ministériels (en vigueur)
• Arrêté du 12 octobre 2020 modifiant plusieurs arrêtés ministériels relatifs à l'enseignement de la conduite automobile et aux épreuves de l'examen du permis de conduire (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2012 modifiant les articles 8 et 9 de l'arrêté du 17 décembre 2010 relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules de la catégorie L5e par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire (en vigueur)