Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 20 novembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 27 janvier 2024 (en vigueur)

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 4 avril 1990 relatif à la lutte contre le Tomato Spotted Wilt Virus (abrogé)
• Arrêté du 4 avril 1990 relatif à la lutte contre la mouche mineuse Liriomyza huidobrensis (abrogé)
• Arrêté du 8 juillet 2002 relatif à la lutte contre les virus Tomato yellow leaf curl begomovirus (TYLCV), Cucurbit yellow stunting disorder crinivirus (CYSDV), Tomato chlorosis crinivirus (ToCV), Tomato infectious chlorosis crinivirus (TICV) et Cucumber vein yellowing ipomovirus (CVYV) (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 22 novembre 2010 relatif à la lutte contre le cynips du châtaignier (Dryocosmus kuriphilus) (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 novembre 2023 abrogeant des arrêtés de lutte obligatoire contre des organismes nuisibles aux végétaux (en vigueur)
• Arrêté du 23 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2010 relatif à la lutte contre le cynips du châtaignier (Dryocosmus kuriphilus) (en vigueur)