Arrêté du 23 janvier 2024 · Article
Article 8 historique
Historique de l'article 8 du Arrêté du 23 janvier 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 24 février 2024 (en vigueur)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 4 avril 2007 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet professionnel agricole option « travaux des productions horticoles » (abrogation programmée, abrogé)
- Arrêté du 23 janvier 2024 portant création de l'option « ouvrier maraîcher » du brevet professionnel agricole et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)