Arrêté du 23 janvier 2024 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 23 janvier 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 1er mars 2024 (en vigueur)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 20 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2010 portant création de la spécialité « technicien conseil vente en animalerie » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance (en vigueur)