Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 8 janvier 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 9 mars 2024 au 1er janvier 2026 (modifiée)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 8 février 2016 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 4 juillet 2017 portant définition de l'épreuve facultative de langue vivante des brevets professionnels (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet national des métiers d'art, du brevet professionnel et du brevet des métiers d'art (entrée en vigueur différée, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 15 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 8 février 2016 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparatoires au brevet professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 1er avril 2026 modifiant l'arrêté du 30 août 2019 portant création d'une unité facultative de mobilité et de l'attestation MobilitéPro dans les diplômes du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel et du brevet des métiers d'art (en vigueur)