Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 27 février 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 7 juillet 2024 au 1er novembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2024 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 27 février 2024 portant création de la spécialité « métiers du football » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)