Arrêté du 12 mars 2024 · Article
Article sans numéro historique
Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 12 mars 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction du 6 avril 2024 au 17 juillet 2025 (modifiée)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 8 novembre 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " biotechnologies ". (abrogé)
- Arrêté du 12 mars 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biotechnologie en recherche et en production » (en vigueur)