Article 5 historique

Historique de l'article 5 du Arrêté du 18 juin 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 27 juin 2024 (en vigueur)

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées (abrogé, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 14 juin 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2026 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées (en vigueur)
• Arrêté du 5 avril 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées (en vigueur)
• Arrêté du 16 septembre 2022 modifiant divers arrêtés relatifs à l'armée de l'air et de l'espace (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2024 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2018 fixant les conditions et les modalités de recrutement des chefs de musique dans les armées (en vigueur)