Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 26 avril 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 5 juin 2010 au 3 juillet 2024 (modifiée)
• Rédaction depuis le 3 juillet 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 5 juin 2024 - art. 2 (V); Arrêté du 5 juin 2024 - art. 3 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 5 juin 2024 modifiant l'arrêté du 26 avril 2010 portant désignation du site Natura 2000 « Pelouses et forêts calcicoles des côteaux de la Cure et de l'Yonne en amont de Vincelles » renommé « Pelouses, forêts et habitats à chauve-souris du sud de la vallée de l'Yonne et de ses affluents » et abrogeant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site « Pelouses associées aux milieux forestiers des plateaux de Basse Bourgogne » (zone spéciale de conservation) (en vigueur)