Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 10 octobre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 19 octobre 2024 au 9 novembre 2024 (modifiée)
• Rédaction du 9 novembre 2024 au 20 janvier 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2024 - art. 1
• Rédaction du 20 janvier 2025 au 5 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 janvier 2025 - art. 1
• Rédaction du 5 février 2025 au 5 mars 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 janvier 2025 - art. 1
• Rédaction du 5 mars 2025 au 27 juillet 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 19 février 2025 - art. 1

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 6 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2024 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)
• Arrêté du 13 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2024 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)
• Arrêté du 31 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2024 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)
• Arrêté du 19 février 2025 modifiant l'arrêté du 10 octobre 2024 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)
• Arrêté du 21 juillet 2025 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 7 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2025 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)
• Arrêté du 1er juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2025 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)
• Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2025 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)