Article Annexe III historique

Historique de l'article Annexe III du Arrêté du 14 octobre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 29 août 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2025 - art. 3

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 14 octobre 2024 portant création de la mention « activités du cyclisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » (en vigueur)