Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 15 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er août 2022 au 1er septembre 2025 (abrogé) — issue de : Arrêté du 14 octobre 2022 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2026 portant classement des établissements d'enseignement français du second degré relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (en vigueur)