Arrêté du 27 novembre 2024 · Article
Article 5 historique
Historique de l'article 5 du Arrêté du 27 novembre 2024 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
- Rédaction depuis le 18 décembre 2024 (en vigueur)
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 19 juin 2007 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " analyses de biologie médicale ". (abrogation programmée, abrogé)
- Arrêté du 27 novembre 2024 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Biologie médicale » (en vigueur)