Article 13 historique

Historique de l'article 13 du Arrêté du 5 février 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 février 2025 au 23 juin 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 23 juin 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 juin 2025 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW (abrogé)
• Arrêté du 18 juin 2025 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur)
• Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur)