Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 26 octobre 2004 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 11 novembre 2004 au 14 avril 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 14 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 janvier 2025 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés portant désignation des sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bretagne (en vigueur)