Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 23 juillet 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 11 novembre 2023 au 30 mai 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 novembre 2023 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Valorisation de la transparence et de la pertinence pour la chirurgie de la cataracte » (en vigueur)