Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 7 février 2005 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (12)

• Rédaction du 25 février 2005 au 10 août 2009 (modifiée)
• Rédaction du 10 août 2009 au 7 mars 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juillet 2007 - art. 1, v. init.
• Rédaction du 7 mars 2011 au 22 août 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2011 - art. 1
• Rédaction du 22 août 2011 au 8 juillet 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 août 2011 - art. 1
• Rédaction du 8 juillet 2012 au 2 septembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juin 2012 - art. 1
• Rédaction du 2 septembre 2012 au 8 juillet 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 août 2012 - art. 1
• Rédaction du 8 juillet 2013 au 30 juillet 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er juillet 2013 - art. 1
• Rédaction du 30 juillet 2016 au 24 juillet 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 juillet 2016 - art., v. init.
• Rédaction du 24 juillet 2017 au 25 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 juillet 2017 - art., v. init.
• Rédaction du 25 décembre 2021 au 30 juin 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 décembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 30 juin 2024 au 6 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2024 - art. 1
• Rédaction depuis le 6 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 juillet 2025 - art. 1

Arrêtés liés (8)

• Arrêté du 28 février 2011 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 19 novembre 2004 (en vigueur)
• Arrêté du 12 août 2011 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 19 novembre 2004 (en vigueur)
• Arrêté du 28 juin 2012 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 19 novembre 2004 (en vigueur)
• Arrêté du 27 août 2012 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 19 novembre 2004 (en vigueur)
• Arrêté du 1er juillet 2013 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011 (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 modifiant la liste des masters permettant l'accès aux épreuves de sélection pour la formation spécialisée en radiophysique médicale (en vigueur)
• Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 7 février 2005 fixant la liste des diplômes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l'inscription à la formation spécialisée prévue à l'article 4 de l'arrêté du 6 décembre 2011 (en vigueur)
• Arrêté du 2 juillet 2025 fixant la liste des diplômes admis comme prérequis pour l'inscription aux épreuves de sélection de la formation conduisant à l'exercice de la profession de physicien médical (en vigueur)