Article Annexe III historique

Historique de l'article Annexe III du Arrêté du 14 décembre 2023 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 janvier 2024 au 1er janvier 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 1er janvier 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 décembre 2023 - art. 1 bis (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 14 décembre 2023 portant création de la spécialité « solier » de certificat de spécialisation et fixant ses modalités de délivrance (en vigueur)