Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 21 juillet 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 27 juillet 2025 au 12 janvier 2026 (modifiée)
• Rédaction du 12 janvier 2026 au 15 janvier 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 janvier 2026 - art. 1
• Rédaction du 15 janvier 2026 au 14 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 janvier 2026 - art. 1
• Rédaction depuis le 14 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 1er juin 2026 - art. 1

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 7 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2025 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)
• Arrêté du 9 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2025 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)
• Arrêté du 1er juin 2026 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2025 portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique (en vigueur)