Article 3 historique

Historique de l'article 3 du Arrêté du 3 septembre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction depuis le 7 septembre 2025 (en vigueur)
• Rédaction depuis le 7 septembre 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 19 décembre 2023 fixant les critères du classement des établissements d'enseignement public de la musique, de la danse et de l'art dramatique (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 janvier 2026 relatif à l'intégration des diplômes nationaux d'études de danse de musique et de théâtre au sein des établissements d'enseignement public de la musique de la danse et de l'art dramatique (en vigueur)