Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 29 juillet 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 11 septembre 2025 au 12 février 2026 (modifiée)
• Rédaction du 12 février 2026 au 11 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 février 2026 - art. 1
• Rédaction depuis le 11 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juin 2026 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 5 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2025 portant création de la mention « activités physiques et sportives de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2026 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2025 portant création de la mention « activités physiques et sportives de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)