Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du ARRÊTÉ du 20 août 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er septembre 2015 au 27 avril 2016 (modifiée)
• Rédaction du 27 avril 2016 au 30 juillet 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 avril 2016 - art. 11
• Rédaction depuis le 30 juillet 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2020 - art. 3 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 13 avril 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 28 juillet 2020 modifiant divers arrêtés relatifs à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime en raison de l'épidémie de covid-19 (en vigueur)