Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 28 novembre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 3 décembre 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 3 décembre 2009 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents délivrés par les grandes écoles scientifiques (abrogé)
• Arrêté du 21 août 2026 fixant la liste des autres grandes écoles scientifiques ou des diplômes de ces mêmes grandes écoles reconnus équivalents permettant l'inscription au concours de recrutement d'ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts prévu au c du 2° du II de l'article 58 du décret n° 2025-822 du 12 août 2025 portant dispositions statutaires communes et particulières aux corps interministériels d'ingénieurs de l'Etat ayant vocation à exercer des fonctions d'encadrement supérieur (en vigueur)