Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 5 décembre 2025 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 20 décembre 2025 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée du Doubs (zone spéciale de conservation) (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 5 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » (zone spéciale de conservation) (en vigueur)
• Arrêté du 7 février 2022 modifiant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Moyenne Vallée du Doubs » et abrogeant l'arrêté du 24 février 2015 portant désignation du site « Réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (4 cavités) » (zone spéciale de conservation) (en vigueur)