Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Arrêté du 30 juillet 2020 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 13 août 2022 au 12 mai 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 juillet 2022 - art.
• Rédaction depuis le 12 mai 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 avril 2023 - art.

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris (en vigueur)
• Arrêté du 26 avril 2023 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris (en vigueur)