Article sans numéro historique

Historique de l'article sans numéro du Arrêté du 13 février 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 30 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 juillet 2026 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 13 février 2026 portant accréditation d'instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation en vue de la délivrance du diplôme du master enseignement et éducation (en vigueur)