Article 8 historique

Historique de l'article 8 du Arrêté du 30 mars 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 7 mai 2026 (en vigueur)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 21 février 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Electrotechnique » (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)
• Arrêté du 19 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 21 février 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Electrotechnique » (en vigueur)
• Arrêté du 30 mars 2026 modifiant l'arrêté du 21 février 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Electrotechnique » (en vigueur)
• Arrêté du 27 novembre 2020 portant extension de dispositions relatives à l'enseignement supérieur dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française et relatif aux attributions des recteurs de région académique (en vigueur)