Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 28 août 2026 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 12 septembre 2026 (en vigueur)

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 27 juillet 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement d'enseignement artistique (en vigueur, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 9 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement d'enseignement artistique (en vigueur)
• Arrêté du 28 août 2026 modifiant l'arrêté du 27 juillet 2023 relatif au certificat d'aptitude aux fonctions de directeur d'établissement d'enseignement artistique (en vigueur)
• Arrêté du 21 octobre 2026 portant diverses mesures prenant acte de la création de la direction générale de la démocratie culturelle, des enseignements et de la recherche au ministère de la culture (en vigueur)